La commune, Ordre du jour

ORDRE DU JOUR
CONSEIL MUNICIPAL DU 28 NOVEMBRE 2011
Ø 2011 - 70 : Approbation du PV du Conseil Municipal du 26 Septembre 2011
Ø 2011 - 71 : Lancement de la procédure de révision simplifiée du Plan Local d’Urbanisme « Prescription de la révision simplifiée N° 3 du PLU »
(Délibération retirée de l’ordre du jour)
Ø 2011 - 72 : Fiscalité de l’urbanisme : Taxe d’aménagement
Ø 2011 - 73 : Cession de terrain dans le cadre d’un aménagement piétonnier
Ø 2011 - 74 : Validation du marché « Voie verte »
Ø 2011 - 75 : Validation du marché : « Réfection de la rue Antoine Mourès »
Ø 2011 - 76 : Validation du marché : « Prestation de maîtrise d’œuvre en vue de la réalisation des travaux de réaménagement de la cité Lambert (réseaux secs et humides – trottoir et chaussée»
Ø 2011 - 77 : Demande de subvention DETR 2012
Ø 2011 - 78 : Congrès des Maires 2011 - Participation et prise en charge des frais de déplacement
Ø 2011 - 79 : Rétrocession d’une concession funéraire
Ø 2011 – 80 : Validation des statuts de la FDE 05
Ø Questions diverses.
ORDRE DU JOUR
CONSEIL MUNICIPAL DU 19 DECEMBRE 2011
Ø 2011 – 81 : Approbation du PV du Conseil Municipal du 28 Novembre 2011
Ø 2011 - 82 : Lancement de la procédure de révision simplifiée du Plan Local d’Urbanisme « Prescription de la révision simplifiée N° 3 du PLU »
Ø 2011 - 83 : Lancement de la procédure de révision simplifiée du Plan Local d’Urbanisme « Prescription de la révision simplifiée N° 4 du PLU »
Ø 2011 - 84 : Décision modificative n° 2 au budget de la commune
Ø 2011 - 85 : Lancement de la procédure de consultation pour les travaux de la piscine municipale
Ø 2011 - 86 : Vente Commune/ SCI CREA 2000 : Régularisation de mise à disposition d’une salle
Ø 2011 – 87 : Nomination d’un Correspondant « Défense »
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