Conditions générales de la révision allégée
Vous trouverez ci-dessous le détail des conditions de cette révision allégée :
- l'avis d'enquête publique
- le justificatif de parution de publicité concernant l'enquête publique (Dauphiné libéré)
- Le justificatif de parution de publicité dans Alpes & Midi
- arrêté pour l'enquête publique qui se tiendra du 17/06/2025 au 02/07/2025
- délibération de lancement approuvée à l'occasion du Conseil Municipal du 28 novembre dernier
- délibération d'arrêt du projet de révision allégée du PLU approuvée à l'occasion du Conseil Municipal du 7 avril 2025
- bilan de la concertation
Cliquez ci-dessous pour accéder à l'ensemble des documents :
4.1- Réglement écrit
4.2- Zonage général
Dossier d'enquête publique
Du 17 juin 2025 au 2 juillet 2025
Vous trouverez ci-dessous l'ensemble des éléments du dossier d'enquête publique :
1. Les pièces introductives, administratives et règlementaires
- Page de garde - sommaire
- Notice introductive
- Liste des pièces administratives
- Delibération de lancement
- Délibération d'arrêt
- Désignation du commissaire enquêteur
- Arrêté de mise en enquête
- l'avis d'enquête publique
- le justificatif de parution de publicité concernant l'enquête publique (Dauphiné libéré)
- Le justificatif de parution de publicité dans Alpes & Midi
- Mention des textes régissant l'enquête publique
2. Le projet de révision allégée n°1 du PLU
- Page de garde - sommaire
- Rapport de présentation
- Règlement écrit
- Zonage général
- Zonage parties urbanisées - Est
- Zonage parties urbanisées - Ouest
3. Les PV des réunions et examens conjoints
- PV réunion d'examen conjoint avec les PPA et autres avis
- Avis MRAE
- Avis architecte conseil d'Etat
- PV réunion examen conjoint
- Avis de la DDT
- Avis de l'UDAP
- Avis CDPENAF
4. Le registre d'enquête
- Registre d'enquête
- Avis déposés :